Mentions légales

Crédits

Charte graphique :
Le BIG, direction de la communication de Bordeaux Métropole
Conception et réalisation du site :
Direction de la Communication de Bordeaux Métropole
Direction Générale du Numérique et des Systèmes d'Information de Bordeaux Métropole
SCALIAN
Gestionnaires de contenus : Drupal

Hébergement :

Alienor.net
375 Avenue de Tivoli, 33110 Le Bouscat
T. 05 57 19 65 00
alienor.net

Identification :

Propriétaire du site :
Bordeaux Métropole
Esplanade Charles de Gaulle
33045 Bordeaux Cedex
tél : 05 56 99 84 84 – fax : 05 56 96 19 40
Email : communication@bordeaux-metropole.fr

Éditeur – Responsable de publication :
Bertrand Dubois, directeur de Cabinet – Bordeaux Métropole

Administration du site et comité éditorial :
Direction animation des transitions - ADG Action Climatique et Transition Energétique
Service accompagnement des publics

Protection des données à caractère personnel :

Ce site recueille des données à caractère personnel qui font l’objet d’un traitement par Bordeaux Métropole pour les finalités suivantes : accompagnement aux missions de développement durable et sensibilisation, accompagnement et participation des publics à la transition écologique et écocitoyenne.

Ce traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public dont Bordeaux Métropole est investi(e).

Les destinataires de ces données sont la Direction de l’Energie, de l’Ecologie, et du Développement Durable, la Direction des Services départementaux de l’Education Nationale de Gironde ainsi que les autres personnes habilitées par Bordeaux Métropole à connaître ces données pour l’exercice de leurs missions. Les données collectées sont uniquement destinées à un usage interne et ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers. 

Ces données seront conservées pendant cinq ans après quoi elles seront archivées jusqu’à expiration des exigences légales ou de la durée d’utilité administrative.

Conformément à la loi n° 78-17 « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez à tout moment pour les données à caractère personnel vous concernant et dans les conditions prévues par la loi, de droits d’accès, de rectification, à l’effacement, d’opposition, à la limitation, d’introduire une réclamation auprès de la CNIL ainsi que du droit à communiquer des instructions sur leur sort en cas de décès.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à juniorsdudd@bordeaux-metropole.fr ou au Délégué à la Protection des Données (DPO) à l’adresse mail suivante : contact.cnil@bordeaux-metropole.fr ou par courrier postal : Délégué à la Protection des Données, Bordeaux Métropole, Direction des Affaires Juridiques, Esplanade Charles-de-Gaulle, 33045 Bordeaux Cedex.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Les cookies at-internet sont utilisés à des fins de mesure d'audience du site internet et pour le fonctionnement technique du site.
Ils sont exemptés de consentement, néanmoins vous pouvez exclure de votre navigation les cookies de mesure d'audience en suivant les indications sur www.xiti.com/fr/optout.aspx.
 

Conditions générales d’utilisation du site


Droit des bases de données :
L’intégralité du site www.juniorsdudd.bordeaux-metropole.fr se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 – « un recueil d’œuvres, de données ou d’autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou d’une autre manière » –  et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (articles L. 341-1 et suivants). À ce titre, Bordeaux Métropole autorise exclusivement les usages et accès définis au paragraphe Droit d’auteur ci-après.

Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par Bordeaux Métropole est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

Droit d’auteur :
Tous les éléments du site www.juniorsdudd.bordeaux-metropole.fr, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle de Bordeaux Métropole au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.

Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le Code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la convention de Berne et accords internationaux subséquents.

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

  • reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective ;
  • reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source et les auteurs ;
  • courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le Site, dans la mesure où ils s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées, de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source et les auteurs.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site www.juniorsdudd.bordeaux-metropole.fr, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord de Bordeaux Métropole et des auteurs concernés.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site, suppose l’accord de Bordeaux Métropole, conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages-intérêts de la part des titulaires de droits.